1. Objet des prestations

BarNog AI accompagne les entreprises dans la mise en place de solutions liées à l’intelligence artificielle, à l’automatisation, à l’optimisation de processus internes et à la formation aux outils IA.

Chaque prestation est définie selon les besoins du client et fait l’objet d’un devis personnalisé. Le contenu exact de la mission, les livrables, les outils utilisés, les délais prévus et les modalités financières sont précisés dans le devis transmis au client.

2. Devis personnalisé

Toute collaboration débute par l’établissement d’un devis.

Le devis précise le périmètre de la prestation convenue entre BarNog AI et le client. Ce périmètre peut inclure, selon le projet, la configuration d’outils, la création d’automatisations, l’intégration de solutions IA, la formation des équipes, la maintenance ou tout autre accompagnement défini d’un commun accord.

La signature du devis vaut acceptation du périmètre de mission, des modalités de paiement et des présentes conditions de prestation.

Toute demande qui dépasse le périmètre initial du devis pourra faire l’objet d’un nouveau devis.

3. Lancement du projet

Une première partie du montant prévu au devis est due à la signature afin de lancer le projet.

Ce premier paiement permet de réserver le temps de travail, d’engager la préparation du projet, de configurer les premiers éléments techniques et de commencer la mise en place des solutions prévues.

Sauf mention contraire dans le devis, cette première partie n’est pas assimilée à un simple dépôt remboursable, mais à un paiement lié au lancement effectif de la prestation.

4. Phase de mise en place

La phase de mise en place correspond à la période durant laquelle BarNog AI configure, installe, teste et active les services prévus dans le devis.

La période d’essai et de vérification commence uniquement lorsque l’ensemble des demandes convenues dans le devis ont été mises en place et que les services concernés sont activés.

À partir de cette activation complète, le client bénéficie d’une période de 30 jours calendaires permettant de vérifier le bon fonctionnement des éléments livrés.

5. Corrections pendant la période initiale

Pendant cette période de 30 jours, le client peut signaler tout dysfonctionnement lié aux éléments prévus dans le devis.

BarNog AI s’engage alors à analyser le problème et à mettre en œuvre les corrections nécessaires, dans la mesure où le dysfonctionnement concerne bien le périmètre initial validé.

Un dysfonctionnement correspond à un élément prévu dans le devis qui ne fonctionne pas conformément à ce qui avait été convenu. En revanche, une demande d’ajout, de modification importante, de refonte ou de création d’un nouveau système ne constitue pas un dysfonctionnement et pourra faire l’objet d’un devis complémentaire.

6. Paiement du solde

Le solde de la prestation est dû à l’issue des 30 jours calendaires suivant l’activation complète des services prévus dans le devis.

Le client ne peut suspendre le paiement du solde que si un dysfonctionnement majeur, directement lié au périmètre initial du devis, demeure non résolu à l’issue de cette période malgré les échanges et tentatives de correction réalisés avec BarNog AI.

Un simple changement d’avis, une absence d’utilisation du système, une demande nouvelle, une préférence personnelle non prévue dans le devis ou le recours à un prestataire tiers ne permet pas de suspendre ou d’annuler le paiement du solde.

7. Protection contre les abus

BarNog AI met tout en œuvre pour livrer des solutions fonctionnelles, utiles et conformes au devis validé.

En contrepartie, le client s’engage à collaborer de bonne foi, à signaler clairement les éventuels problèmes rencontrés et à laisser à BarNog AI la possibilité de les analyser et de les corriger.

Le client ne peut pas refuser le paiement du solde en se fondant sur un problème qui n’a pas été signalé, qui ne relève pas du périmètre initial, ou qui aurait pu être corrigé pendant la période prévue.

8. Accès techniques avant paiement complet

Jusqu’au paiement complet de la prestation initiale, BarNog AI peut conserver certains accès techniques nécessaires à la mise en place, à la vérification et à la sécurisation des systèmes créés.

En cas de refus injustifié de paiement du solde à l’issue de la période de 30 jours, BarNog AI se réserve le droit de suspendre la mise à disposition, la maintenance, l’hébergement ou l’exploitation des éléments installés, jusqu’à régularisation complète de la situation.

Une fois la prestation initiale payée à 100 %, BarNog AI ne suspend pas volontairement le produit livré, sauf obligation légale, risque de sécurité majeur ou situation expressément prévue par contrat.

9. Abonnements de maintenance

Après la mise en place initiale, le client peut choisir de souscrire à un abonnement de maintenance.

Ces abonnements permettent d’assurer le suivi, la sécurité, la stabilité et, selon la formule choisie, l’évolution des systèmes mis en place.

Les abonnements sont facturés mensuellement ou annuellement. Une remise peut être accordée en cas de paiement annuel, selon les conditions précisées au moment de la souscription.

Le client peut résilier son abonnement jusqu’à 48 heures avant la prochaine échéance.

10. Abonnement Essentiel

L’abonnement Essentiel comprend le suivi technique des éléments mis en place par BarNog AI.

Il peut notamment inclure :

• la maintenance du bon fonctionnement des systèmes installés ;

• la surveillance de l’hébergement lié aux éléments concernés ;

• la prise en charge des problèmes techniques relevant du périmètre maintenu ;

• les vérifications de sécurité raisonnables ;

• une première réponse sous 48 heures maximum en cas de demande ou de problème signalé.

L’abonnement Essentiel n’inclut pas les refontes complètes, les nouveaux systèmes, les nouvelles automatisations ou les modifications importantes non prévues dans le périmètre initial.

11. Abonnement Premium

L’abonnement Premium inclut les éléments de l’abonnement Essentiel, avec un niveau de suivi renforcé.

Il peut notamment inclure :

• une prise en charge prioritaire ;

• une première réponse sous 1 heure maximum ;

• une veille régulière sur les outils et solutions utilisés ;

• des recommandations d’amélioration lorsque les technologies évoluent ;

• des mises à jour raisonnables des systèmes existants lorsque cela permet de maintenir ou améliorer leur efficacité ;

• la possibilité de contacter BarNog AI pour des questions, ajustements ou demandes d’amélioration liées aux systèmes en place.

L’abonnement Premium ne couvre pas les refontes totales, la création d’un nouveau produit, la conception d’un nouveau système ou toute évolution majeure dépassant le périmètre initial. Ces demandes feront l’objet d’un devis séparé.

12. Outils, hébergement et frais techniques

Lorsque le client dispose d’un abonnement actif, les frais techniques nécessaires au bon fonctionnement des systèmes concernés peuvent être inclus dans l’abonnement, selon les modalités prévues avec le client.

Cela peut inclure certains outils, services, hébergements ou licences nécessaires au maintien des solutions installées.

En cas d’arrêt de l’abonnement, BarNog AI cesse d’assurer l’hébergement, la maintenance, la sécurité et le suivi technique des systèmes concernés. Le client reste propriétaire de la prestation payée, mais devra alors organiser lui-même l’hébergement, les outils, les accès, la sécurité et la continuité technique du système livré.

BarNog AI pourra, si nécessaire, proposer un accompagnement de transition ou de migration, qui pourra faire l’objet d’un devis distinct.

13. Non-paiement de l’abonnement

En cas de non-paiement d’une échéance d’abonnement, BarNog AI se réserve le droit de suspendre les prestations de maintenance, de support, de veille, d’hébergement et de suivi associées à l’abonnement.

Le produit de base déjà payé intégralement ne sera pas volontairement désactivé par BarNog AI. Toutefois, sans abonnement actif, BarNog AI n’assure plus son hébergement, sa sécurité, sa maintenance, sa surveillance ou son bon fonctionnement dans le temps.

En cas de défaut de paiement, BarNog AI se réserve également le droit de refuser toute nouvelle prestation jusqu’à régularisation complète de la situation.

14. Modifications et nouveaux besoins

Les abonnements peuvent inclure certaines modifications légères, ajustements ou améliorations raisonnables des systèmes existants, selon la formule choisie.

En revanche, les demandes suivantes feront l’objet d’un nouveau devis :

• création d’un nouveau système ;

• refonte complète d’un système existant ;

• ajout d’une fonctionnalité majeure ;

• changement important de logique ou de structure ;

• intégration d’un nouvel outil non prévu initialement ;

• automatisation supplémentaire indépendante ;

• demande nécessitant une charge de travail significative.

Cette distinction permet de garantir un accompagnement clair, équitable et durable.

15. Responsabilités du client

Le client s’engage à fournir les informations, accès, contenus et validations nécessaires au bon déroulement de la prestation.

Le client reste responsable de l’utilisation finale des outils mis en place, des données qu’il y intègre, des décisions prises à partir des systèmes installés et du respect des obligations légales propres à son activité.

BarNog AI ne peut être tenu responsable d’un mauvais usage des outils, d’une modification effectuée par le client ou par un tiers, ou d’un problème causé par un service externe indépendant de sa volonté.

16. Services tiers

Certaines prestations peuvent dépendre de services tiers tels que des outils IA, plateformes d’automatisation, solutions d’hébergement, logiciels SaaS, API ou services externes.

BarNog AI sélectionne ces outils avec soin, mais ne contrôle pas directement leurs changements de prix, interruptions, limitations, mises à jour, incidents techniques ou modifications de conditions d’utilisation.

Lorsque l’évolution d’un outil tiers impose une adaptation importante du système, BarNog AI informera le client des options disponibles. Selon l’ampleur de l’intervention, un devis complémentaire pourra être proposé.

17. Résiliation

Le client peut résilier son abonnement jusqu’à 48 heures avant la prochaine échéance.

En cas de résiliation, les prestations liées à l’abonnement prennent fin à l’échéance concernée. BarNog AI n’assure alors plus la maintenance, le support, l’hébergement, la sécurité, la veille technique ou les mises à jour des systèmes concernés.

Le client devra, si nécessaire, reprendre à sa charge les outils, accès, hébergements ou services nécessaires à la continuité du système.

18. Contact

Pour toute question relative aux présentes conditions de prestation et de maintenance, vous pouvez contacter BarNog AI à l’adresse suivante :

barnogai@contact.com